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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORIN CRM à Associé Unique
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ELA MEDICAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELA MEDICAL
SORIN CRM SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1296846
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2025
ELA MEDICAL de SORIN CRM à Associé Unique

Présentation de la marque ELA MEDICAL

Déposée le 24 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORIN CRM à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELA MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SORIN CRM à Associé Unique domicilié(e) 4, Avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 786 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque ELA MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELA MEDICAL arrivera à expiration en date du 24 janvier 2025.

SORIN CRM à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , REPLY , SONR , SITUS , BTO BRADY TACHY OVERLAP , PARAD , AAlsafeR , SYNETEC , ELA OVATIO , XTREM


SORIN CRM SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 4, Avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 309786481


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2005 n°2278712 - Publication au BOPI 2005-01-06

Renouvellement sans limitation n°2041368 - Publication au BOPI 1995-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription - Changement de dénomination n°16881 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570644 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, odontologiques et vétérinaires et, en particulier, stimulateurs cardiaques, leurs pièces et accessoires.